Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes d’ebooks numériques réalisées par Erwan Fouillen (ci-après « le Vendeur »).

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client (ci-après « l’Acheteur »).

Les produits proposés à la vente sont des livres numériques (« ebooks ») au format [PDF, ePub, MOBI, etc.].
Les caractéristiques essentielles des ebooks sont indiquées sur le site.
L’Acheteur reconnaît que les ebooks ne sont pas des biens matériels et qu’ils ne feront l’objet d’aucune livraison physique.

L’Acheteur sélectionne les ebooks qu’il souhaite commander et valide sa commande après vérification.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après paiement intégral du prix.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige de paiement antérieur.

Les prix indiqués sont en [euros] toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement s’effectue en ligne via [préciser le moyen de paiement : carte bancaire, PayPal, etc.], de manière sécurisée.
Le prix est exigible immédiatement à la commande.

Après validation du paiement, l’Acheteur reçoit un lien de téléchargement à l’adresse email indiquée lors de la commande.
Le lien de téléchargement est personnel, non transférable et valable pendant [téléchargement illimité].
En cas de problème de téléchargement, l’Acheteur peut contacter le support à contact@systemer3x.fr.

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel (tels que les ebooks) dès lors que le téléchargement a commencé, avec l’accord préalable exprès de l’Acheteur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Ainsi, aucune demande de remboursement ne pourra être acceptée une fois le téléchargement effectué.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d’une incompatibilité technique liée au matériel ou logiciel de l’Acheteur.
Il appartient à l’Acheteur de s’assurer, avant la commande, que le format proposé est compatible avec son équipement de lecture.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des interruptions ou pannes du site indépendantes de sa volonté.

Les ebooks vendus sont protégés par le droit d’auteur.
L’achat d’un ebook confère à l’Acheteur un droit d’usage personnel et privé, non cessible et non exclusif.
Toute reproduction, diffusion, communication, modification ou mise à disposition publique, totale ou partielle, sans autorisation expresse de l’auteur ou de l’éditeur, est strictement interdite.

Les données collectées lors de la commande (nom, prénom, adresse email, etc.) sont nécessaires au traitement de la commande et à la relation commerciale.
Elles ne seront pas transmises à des tiers sans accord préalable de l’Acheteur.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à contact@systemer3x.fr.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville du siège social du Vendeur].